Droit des obligations

Couverture du livre « Droit des obligations » de Marjorie Brusorio Aillaud aux éditions Larcier
  • Date de parution :
  • Editeur : Larcier
  • EAN : 9782350200811
  • Série : (non disponible)
  • Support : Papier
  • Nombre de page : (non disponible)
  • Collection : PARADIGME
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (non disponible)
Résumé:

La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants... Voir plus

La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
À jour en juin 2011 avec :
Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.

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