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Code civil, Dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou testateur

Couverture du livre « Code civil, Dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou testateur » de Auzouy aux éditions Hachette Bnf
  • Nombre de pages : 44
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Faculté de droit de Toulouse. Acte publié pour la licence... soutenu par M. Auzouy (Alphonse P @ P.-E),... ["Jusromanum : De Divisione rerum et aequirenbo earum dominis". - Code civil : Des Dispositions permises en faveur ds petits enfants du donateur ou testateur, ou des enfants de ses frères... Voir plus

Faculté de droit de Toulouse. Acte publié pour la licence... soutenu par M. Auzouy (Alphonse P @ P.-E),... ["Jusromanum : De Divisione rerum et aequirenbo earum dominis". - Code civil : Des Dispositions permises en faveur ds petits enfants du donateur ou testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs. - Code de procédure : Des Arbitrages. - Droit administratif : Instruction administrative. - Droit commercial : Faillites et banqueroutes. I] Date de l'édition originale : 1846 Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1 Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.

En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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