Les leçons d'AZF ; chronique d'une loi sur les risques industriels

Couverture du livre « Les leçons d'AZF ; chronique d'une loi sur les risques industriels » de Bonnaud et Martinais aux éditions Documentation Francaise
Résumé:

Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le Parlement adopte la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... Voir plus

Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le Parlement adopte la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages qui, par plusieurs de ses dispositions, entend réformer de façon significative la politique de prévention des risques industriels. Cet ouvrage retrace le processus d'écriture de ce texte législatif, depuis sa genèse dans les cabinets ministériels quelques jours à peine après la catastrophe, jusqu'à son examen par les parlementaires, début 2003. En analysant minutieusement les différentes étapes de sa fabrication, il montre comment les mesures phares de cette loi - CLIC (comités locaux d'informations et de concertation) et PPRT (plans de prévention des risques technologiques) notamment - ont été élaborées, puis progressivement mises en forme pour finalement s'imposer comme les instruments de prévention de demain. Le récit de cette réforme législative accorde dans le même temps une attention particulière aux hommes et aux femmes qui ont contribué à la définition des nouveaux instruments d'action publique. Il permet en particulier de comprendre le rôle joué par les différents acteurs mobilisés tout au long du processus, la nature de leur participation et la façon dont ils pèsent sur la décision et le contenu de la loi.

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