Passionné(e) de lecture ? Inscrivez-vous gratuitement ou connectez-vous pour rejoindre la communauté et bénéficier de toutes les fonctionnalités du site !  

Responsabilité des associations et de leurs dirigeants ; responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité fiscale, responsabilité financière

Couverture du livre « Responsabilité des associations et de leurs dirigeants ; responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité fiscale, responsabilité financière » de Patrice Macqueron aux éditions Lefebvre
  • Date de parution :
  • Editeur : Lefebvre
  • EAN : 9782851157386
  • Série : (-)
  • Support : Papier
Résumé:

"Cet ouvrage permet de faire le point : - sur tous les types de responsabilité : civile, pénale, financière, fiscale et sociale pour l'association en tant que personne morale, ses dirigeants et ses adhérents ; - sur les assurances à souscrire, qu'elles soient obligatoires ou conseillées. Un... Voir plus

"Cet ouvrage permet de faire le point : - sur tous les types de responsabilité : civile, pénale, financière, fiscale et sociale pour l'association en tant que personne morale, ses dirigeants et ses adhérents ; - sur les assurances à souscrire, qu'elles soient obligatoires ou conseillées. Un dossier est dédié aux associations sportives, dont la responsabilité est très souvent mise en cause : accidents de chasse, de vélo, de rugby, spectateurs indisciplinés, installations défectueuses, etc. Résolument pratique, il est riche d'exemples concrets, de recommandations et de mises en garde. Il analyse plus de 1000 décisions de justice et en reproduit près de 300 !"

Donner votre avis