Le droit d auteur protège les uvres de l esprit présentant un certain degré d originalité, à savoir les uvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu un encadrement juridique adéquat est primordial.
En dépit d une harmonisation intense tant au niveau européen qu au niveau international, la législation sur les droits d auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s adresse tant aux juristes qu aux professionnels du secteur. Le droit d auteur est soumis à d incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles.
Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008.
Son objectif est :
- de fournir un aperçu d ensemble des droits d auteur, - d analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi.
L ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Avec la collection "La BD en classe", le Syndicat national de l’édition propose des supports pédagogiques autour de thématiques précises
Découvrez les auteurs, autrices et libraires qui accompagneront le président du jury Jean-Christophe Rufin !
Une plume vive, des héros imparfaits et une jolie critique de notre société
Sénèque écrit une ultime lettre, alors qu'il a été condamné à mort par celui dont il fut le précepteur, conseiller, et ami : l'empereur Néron
