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Le code civil face à son destin

Couverture du livre « Le code civil face à son destin » de Benedicte Fauvarque-Cosson et Sara Patris-Godechot aux éditions Documentation Francaise
Résumé:

En 2004, le bicentenaire du Code civil a été célébré en France et dans le monde entier. Mais quelle influence le Code civil, " véritable constitution " de la France, " ambassadeur du droit français " exerce-t-il ? Quel est aujourd'hui son destin dans un environnement devenu si international... Voir plus

En 2004, le bicentenaire du Code civil a été célébré en France et dans le monde entier. Mais quelle influence le Code civil, " véritable constitution " de la France, " ambassadeur du droit français " exerce-t-il ? Quel est aujourd'hui son destin dans un environnement devenu si international oe
Cet ouvrage commence par dresser une vaste fresque du rayonnement du Code civil dans le monde. Il analyse les raisons qui ont favorisé la diffusion du Code, puis conduit à son recul en tant que modèle d'exportation. Il aborde ensuite les grandes questions qui se posent à l'aube de ce nouveau siècle :
- la recodification du droit civil français et l'élaboration d'un droit européen des contrats avec en toile de fond, la controverse sur le Code civil européen ;
- la rivalité entre la tradition civiliste et celle des droits de common law, appréciée à l'aune de l'efficacité économique du droit ;
Les auteurs recommandent l'ouverture aux influences venues d'ailleurs, sources fécondes de la réflexion, et proposent certaines voies en ce sens : une pratique systématique de la comparaison en droit, une formation juridique internationale, davantage de traductions du droit français. De manière très concrète, ils s'interrogent sur les moyens d'action dont disposent, à cet égard, l'Université et d'autres institutions.
Les Codes civils en Afrique du Nord et au Moyen-Orient, en Afrique noire, en Amérique du Nord, en Amérique latine, en Asie et en Europe sont présentés dans les annexes.

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