La Clause Penale

Couverture du livre « La Clause Penale » de Erdem-M aux éditions Editions Universitaires Europeennes
Résumé:

La présente étude sur "la clause pénale" propose une analyse comparative des relatifs dispositions contenues dans les ordres juridiques Suisse et Turc sur ce sujet. Avec une analyse de l''institution de la clause pénale, l''auteur touche également à d''autres institutions proche à celle-ci avec... Voir plus

La présente étude sur "la clause pénale" propose une analyse comparative des relatifs dispositions contenues dans les ordres juridiques Suisse et Turc sur ce sujet. Avec une analyse de l''institution de la clause pénale, l''auteur touche également à d''autres institutions proche à celle-ci avec une comparaison détaillée et aussi aux différents contrats. Bien que cette étude soit une étude de droit comparée Turc et Suisse, afin de mieux comprendre l''institution de la clause pénale, l''auteur analyse aussi les provisions des droits d''autres pays, particulièrement au droit Allemand et au droit Français. Cette étude ne sera pas seulement utiles aux académiciens Suisse et Turc mais aussi pour tous les juristes en général.

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