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Droit de la propriété intellectuelle (2e édition)

Couverture du livre « Droit de la propriété intellectuelle (2e édition) » de Patrick Tafforeau aux éditions Gualino
  • Date de parution :
  • Editeur : Gualino
  • EAN : 9782297000437
  • Série : (-)
  • Support : Papier
  • Nombre de pages : 610
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Ce « manuel » est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète,... Voir plus

Ce « manuel » est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.



Patrick Tafforeau est Professeur de droit privé à l'Université de Nancy-2.

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