Code pratique de la voirie et du génie urbain

Couverture du livre « Code pratique de la voirie et du génie urbain » de Philippe Dupuis aux éditions Le Moniteur
  • Date de parution :
  • Editeur : Le Moniteur
  • EAN : 9782281129762
  • Série : (non disponible)
  • Support : Papier
Résumé:

La voirie désigne tant l'ensemble des voies de circulation (c'est-à-dire le réseau routier : routes, chemins, rues, etc.), avec leurs dépendances, que la nature et la structure de ces voies (voie unique, 2 × 2 voies, etc.). En France, le Code de la voirie routière réglemente tous types de voirie... Voir plus

La voirie désigne tant l'ensemble des voies de circulation (c'est-à-dire le réseau routier : routes, chemins, rues, etc.), avec leurs dépendances, que la nature et la structure de ces voies (voie unique, 2 × 2 voies, etc.). En France, le Code de la voirie routière réglemente tous types de voirie et divers réseaux - télécommunications, distribution d'énergie électrique, de gaz, canalisations de produits chimiques, etc. Qu'elles appartiennent au domaine public (national, départemental, communal) ou privé, le Code établit le régime juridique de toutes les voies, de leurs dépendances, de leur délimitation, de leur occupation par les réseaux divers, des droits et obligations des riverains, de la coordination des travaux de réfection, de leur protection, etc.

Le Code pratique de la voirie et du génie urbain analyse l'ensemble des dispositions du code officiel en l'enrichissant de nombreux documents non parus au Journal officiel (circulaires, etc.) essentiel à la compréhension exhaustive du droit de la voirie. Les dispositions du Code (officiel) de la voirie routière, qui prête à cet ouvrage sa structuration, sont également complétées et commentées grâce à une jurisprudence abondante.

Destiné tant aux professionnels, techniciens, administrateurs, ingénieurs, élus locaux, qu'aux particuliers, riverains de voies publiques ou privées et étudiants, cet ouvrage constitue un outil pratique qui permettra à chacun de trouver des réponses précises et détaillées à ses questions.

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