Code Du Sport

Couverture du livre « Code du sport » de Collectif aux éditions Direction Des Journeaux Officiels
  • Nombre de pages : (non disponible)
  • Collection : CODES
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (non disponible)
Résumé:

Ce code fixe les règles en matière d'activités physiques et sportives. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
- L'organisation des activités physiques et sportives ;
- Les acteurs du sport ;
- La pratique sportive ;
- Les dispositions diverses.
Pour la partie... Voir plus

Ce code fixe les règles en matière d'activités physiques et sportives. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
- L'organisation des activités physiques et sportives ;
- Les acteurs du sport ;
- La pratique sportive ;
- Les dispositions diverses.
Pour la partie Législative, il inclut les modifications induites par l'ordonnance no 2008-507 du 30 mai 2008 et par la loi no 2008-650 du 3 juillet 2008.
Pour la partie Réglementaire, il inclut les modifications induites par les arrêtés des 1er juillet, 17 juillet et 4 août 2008, modifiant les dispositions réglementaires du code du sport.
Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), les listes de textes modificatifs et celle des textes de codification viennent faciliter les recherches.

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