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Code du sport, commenté (édition 2015)

Couverture du livre « Code du sport, commenté (édition 2015) » de Collectif aux éditions Dalloz
  • Date de parution :
  • Editeur : Dalloz
  • EAN : 9782247151387
  • Série : (-)
  • Support : Papier
Résumé:

L'édition 2015 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 18 février 2008 relatif à la partie « Arrêtés ».
Mais... Voir plus

L'édition 2015 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 18 février 2008 relatif à la partie « Arrêtés ».
Mais pas seulement, des données bibliographiques et d'annotations de jurisprudence des juridictions administratives, judiciaires et communautaires minutieusement répertoriées par les auteurs viennent l'enrichir Il intègre également des textes non codifiés classés dans un Appendice thématique : associations, enseignement, manifestations sportives,responsabilité, sports de nature, etc.
Mais aussi des textes comme :
- le Code mondial antidopage, - la synthèse des propositions les plus significatives de la conciliation du CNOSF, - la Convention collective nationale du sport et un pointage des accords conventionnels existants dans les différentes disciplines sportives.

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