Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière ta profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert.
Cette 3e édition intègre notamment :
- la loi MACRON et ses décrets d'application, qui ont modifié les règles de fonctionnement des SEL ;
- les décrets d'application de la loi ALUR ;
- la jurisprudence ordinale en matière disciplinaire ;
- des textes internes à la profession (règlement intérieur, fiches métiers, fiches modes d'exercice) En partenariat avec le Conseil supérieur de l'Ordre des géomètres-experts.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Avec la collection "La BD en classe", le Syndicat national de l’édition propose des supports pédagogiques autour de thématiques précises
Découvrez les auteurs, autrices et libraires qui accompagneront le président du jury Jean-Christophe Rufin !
Une plume vive, des héros imparfaits et une jolie critique de notre société
Sénèque écrit une ultime lettre, alors qu'il a été condamné à mort par celui dont il fut le précepteur, conseiller, et ami : l'empereur Néron
