Code civil de Louisiane

Couverture du livre « Code civil de Louisiane » de Olivier Moreteau aux éditions Ste De Legislation Comparee
Résumé:

Le Code civil de Louisiane fut le tout premier code civil adopté dans la foulée du Code civil des Français, dont il s'inspira fortement. Adopté en 1808 sous le titre de Digeste des lois civiles actuellement en force dans le territoire d'Orléans, il fut refondu en 1825 sous le titre de Code civil... Voir plus

Le Code civil de Louisiane fut le tout premier code civil adopté dans la foulée du Code civil des Français, dont il s'inspira fortement. Adopté en 1808 sous le titre de Digeste des lois civiles actuellement en force dans le territoire d'Orléans, il fut refondu en 1825 sous le titre de Code civil de l'État de la Louisiane. Rédigés en français, ces deux textes furent promulgués avec une traduction anglaise. Lors de la grande révision de 1870, le texte fut refondu et publié en anglais seulement. Il a été révisé titre par titre depuis 1970, s'émancipant parfois du modèle français et recevant des apports de common law.
Le Center of Civil Law Studies de la Louisiana State University (LSU) a entrepris de traduire le code actuel de l'anglais au français, en s'efforçant de rester fidèle au français d'origine pour les quelques textes qui n'ont pas ou peu changé depuis 1825. Le projet fut mené à bien grâce à une subvention Partner University Fund de la Fondation FACE, en collaboration avec les services culturels de l'Ambassade de France aux États-Unis, en partenariat avec l'Université de Nantes (Master Juriste Trilingue). Les versions anglaise et française du Code sont disponibles en ligne sur le site de LSU Law, où elles sont régulièrement mises à jour. Cette édition bilingue présente côte à côte les versions anglaise et française à jour des dernières réformes adoptés en 2016.

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