Auteurs, Artistes, Compositeurs... : Tous Vos Droits. Oeuvres Ecrites, Orales, Musicales, D'Arts Pla

Couverture du livre « Auteurs, Artistes, Compositeurs... : Tous Vos Droits. Oeuvres Ecrites, Orales, Musicales, D'Arts Pla » de Alain Paujo aux éditions Puits Fleuri

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  • Date de parution :
  • Editeur : Puits Fleuri
  • EAN : 9782867391651
  • Série : (non disponible)
  • Support : Papier
  • Nombre de page : (non disponible)
  • Collection : Le conseiller juridique pour tous
  • Genre : Autres Droits privés
Résumé:

L'ouvrage s'articule de la façon suivante : sont examinées les conditions que doit remplir une couvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi.
Nous pourrons alors établir quelles sont les oeuvres protégées. a la lecture de cette première partie, l'auteur d'une oeuvre... Lire la suite

L'ouvrage s'articule de la façon suivante : sont examinées les conditions que doit remplir une couvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi.
Nous pourrons alors établir quelles sont les oeuvres protégées. a la lecture de cette première partie, l'auteur d'une oeuvre saura ainsi s'il peut prétendre à la législation sur les droits d'auteur. dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une oeuvre protégée, sachant que, pour une oeuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l'auteur (conjoint, héritiers.
). etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une oeuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine. ). au-delà de l'exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l'objet de la quatrième partie.
Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d'auteur de la même façon que s'ils étaient indépendants ? celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une oeuvre, mais qui en sont, comme leur nom l'indique, les interprètes. enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.

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