Accidents et maladies du fonctionnaire (2e édition)

Couverture du livre « Accidents et maladies du fonctionnaire (2e édition) » de Michel Libes aux éditions Berger-levrault

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  • Nombre de page : 300
  • Collection : Les indispensables berger-levrault
  • Genre : Droit du travail et social
Résumé:

L'administration éprouve souvent des difficultés à résoudre les problèmes liés aux accidents de service et aux maladies imputables au service, faute de documentation suffisamment développée et précise sur les nombreuses questions qui se posent.
Le livre axé sur l'aspect juridique... Lire la suite

L'administration éprouve souvent des difficultés à résoudre les problèmes liés aux accidents de service et aux maladies imputables au service, faute de documentation suffisamment développée et précise sur les nombreuses questions qui se posent.
Le livre axé sur l'aspect juridique traite de l'ensemble de la matière pour les trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales et fonction publique hospitalière).
Une jurisprudence abondante (plus de 350 décisions juridictionnelles) illustre les propos de l'auteur.
De même, Michel Libes analyse l'ensemble des cas pouvant se présenter, en apportant une solution juridique, source de droit à l'appui.
Cette 2e édition, très réclamée, tient compte des textes les plus récents comme la réforme des retraites intervenue avec la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 ou les modifications apportées au Code de Justice administrative.
Plusieurs thèmes déjà abordés font l'objet de plus amples développements : les accidents de trajet (avec le covoiturage), les maladies professionnelles (amiante) ou les troubles psycho-sociaux.
Une nouveauté : l'index des textes législatifs et réglementaires.

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